{"id":6080,"date":"2025-01-20T19:22:35","date_gmt":"2025-01-20T19:22:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/?p=6080"},"modified":"2025-02-06T20:05:16","modified_gmt":"2025-02-06T20:05:16","slug":"reamenagement-des-effectifs-ce-que-vous-devez-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/reamenagement-des-effectifs-ce-que-vous-devez-savoir\/","title":{"rendered":"R\u00e9am\u00e9nagement des effectifs\u00a0: Ce que vous devez savoir"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le 8 novembre 2024, nous avons avis\u00e9 la communaut\u00e9 CT que l\u2019employeur avait <a href=\"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/le-point-sur-le-recentrage-des-depenses-gouvernementales\/\">d\u00e9voil\u00e9 son intention de lancer un exercice de r\u00e9duction des co\u00fbts au printemps 2025<\/a>, son objectif \u00e9tant d\u2019\u00e9conomiser environ 15&nbsp;milliards de dollars sur quatre ans.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le lundi 20 janvier, Immigration, R\u00e9fugi\u00e9s et Citoyennet\u00e9 Canada (IRCC) a inform\u00e9 ses employ\u00e9s de l\u2019imminence de mesures de r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs au sein du minist\u00e8re. Les employ\u00e9s touch\u00e9s, dont les postes seront vis\u00e9s par une r\u00e9duction des co\u00fbts au cours des trois prochaines ann\u00e9es, devraient \u00eatre inform\u00e9s \u00e0 la mi-f\u00e9vrier.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">IRCC est donc le premier \u2013 et actuellement le seul \u2013 minist\u00e8re \u00e0 aviser l\u2019ACFO-ACAF des prochaines mesures de r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs, ce que les minist\u00e8res sont tenus de faire au moins deux jours avant la notification aux employ\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la <a href=\"https:\/\/www.njc-cnm.gc.ca\/directive\/d12\/fr\">Directive sur le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs du Conseil national mixte (CNM)<\/a>. Il convient de noter toutefois que nous ne disposons pas encore de la liste des membres touch\u00e9s et que nous ne l\u2019aurons pas avant le mois de f\u00e9vrier.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous comprenons que, bien que cela ne concerne actuellement que les membres d\u2019IRCC, des annonces comme celle-ci peuvent \u00eatre d\u00e9stabilisantes pour l\u2019ensemble de la communaut\u00e9 CT, c\u2019est pourquoi nous avons rassembl\u00e9 les informations suivantes pour vous aider \u00e0 y voir plus clair&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Termes courants que vous pourriez entendre au cours des mois \u00e0 venir;<\/li>\n\n\n\n<li>Comment les exercices de r\u00e9duction des co\u00fbts ont touch\u00e9 la communaut\u00e9 CT dans le pass\u00e9;<\/li>\n\n\n\n<li>Comment l\u2019ACFO-ACAF se pr\u00e9pare \u00e0 soutenir les membres qui pourraient \u00eatre touch\u00e9s par l\u2019exercice.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Qu\u2019est-ce qu\u2019un r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs? Termes \u00e0 comprendre<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs donne lieu \u00e0 l\u2019exercice de plusieurs droits et \u00e0 l\u2019apport de nombreuses formes de soutien de la part de l\u2019ACFO-ACAF en vertu de la Directive sur le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs. Voici quelques termes importants que vous devez comprendre&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">R\u00e9am\u00e9nagement des effectifs<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs est une situation qui se produit lorsqu\u2019un administrateur g\u00e9n\u00e9ral d\u00e9cide que les services d\u2019un ou de plusieurs employ\u00e9s nomm\u00e9s pour une p\u00e9riode ind\u00e9termin\u00e9e ne seront plus requis au-del\u00e0 d\u2019une certaine date.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Statut d\u2019employ\u00e9 touch\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si votre minist\u00e8re anticipe un possible r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs, il peut vous aviser que vous \u00eates un \u00ab&nbsp;employ\u00e9 touch\u00e9&nbsp;\u00bb. Ce pr\u00e9avis vous indique pr\u00e9cocement que des changements sont envisag\u00e9s dans votre minist\u00e8re et qu\u2019ils pourraient avoir une incidence sur votre poste.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il importe de noter que <strong>le fait d\u2019avoir le statut d\u2019\u00ab&nbsp;employ\u00e9 touch\u00e9&nbsp;\u00bb ne signifie pas n\u00e9cessairement que votre emploi sera supprim\u00e9<\/strong>. Normalement, ce n\u2019est qu\u2019une partie des employ\u00e9s touch\u00e9s dont les postes seront \u00e9limin\u00e9s, et bon nombre d\u2019entre eux b\u00e9n\u00e9ficieront d\u2019une garantie d\u2019offre d\u2019emploi raisonnable (GOER).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Garantie d\u2019une offre d\u2019emploi raisonnable (GOER) \u2013 Employ\u00e9 exc\u00e9dentaire<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si votre minist\u00e8re pr\u00e9voit que votre poste sera supprim\u00e9, mais qu\u2019il sait qu\u2019il existe ou peut pr\u00e9dire une disponibilit\u00e9 de poste pour lequel vous \u00eates qualifi\u00e9, vous pouvez b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une garantie d\u2019offre d\u2019emploi raisonnable (GOER). Si vous vous trouvez dans cette situation d\u2019\u00ab&nbsp;employ\u00e9 exc\u00e9dentaire&nbsp;\u00bb, l\u2019employeur vous inscrira sur une liste prioritaire et la Commission de la fonction publique vous aidera \u00e0 trouver un autre poste dans la fonction publique.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Employ\u00e9 optant<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous ne recevez pas de GOER, vous \u00eates un \u00ab&nbsp;employ\u00e9 optant&nbsp;\u00bb et vous aurez le choix entre trois options. Vous trouverez les d\u00e9tails sur ces trois options dans <a href=\"https:\/\/www.njc-cnm.gc.ca\/directive\/d12\/v239\/s784\/fr\">l\u2019ordinogramme des Principaux \u00e9l\u00e9ments de la Directive sur le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs du CNM (appendice D)<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Incidence sur la communaut\u00e9 CT dans le pass\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les derni\u00e8res coupes importantes dans la fonction publique f\u00e9d\u00e9rale ont eu lieu en 2013-2014 dans le cadre du Plan d\u2019action pour la r\u00e9duction du d\u00e9ficit, qui a entra\u00een\u00e9 l\u2019abolition de &nbsp;35&nbsp;000&nbsp;emplois, souvent de mani\u00e8re tr\u00e8s soudaine et inattendue.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il est important de vous rappeler qu\u2019en tant que membres de la communaut\u00e9 CT, vous \u00eates les gestionnaires des deniers publics et que c\u2019est sur vous que l\u2019on comptera pendant cet exercice en raison de la nature de votre travail. Il y a d\u00e9j\u00e0 une p\u00e9nurie de nos membres au sein de la fonction publique, il semble donc peu probable que nous perdions un nombre important de postes qui ne peuvent d\u00e9j\u00e0 pas \u00eatre dot\u00e9s. Le gouvernement a \u00e9galement soulign\u00e9 que les employ\u00e9s nomm\u00e9s pour une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e, les employ\u00e9s contractuels et les employ\u00e9s occasionnels seront beaucoup plus touch\u00e9s que les employ\u00e9s nomm\u00e9s pour une p\u00e9riode ind\u00e9termin\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Bien que les circonstances puissent changer, nous tenons \u00e0 vous rassurer en disant que nous ne pr\u00e9voyons pas d\u2019attrition majeure parmi nos membres. Lors de la mise en \u0153uvre du Plan d\u2019action pour la r\u00e9duction du d\u00e9ficit, la majorit\u00e9 des d\u00e9parts ont \u00e9t\u00e9 ceux de membres qui se sont port\u00e9s volontaires pour \u00e9changer leur poste avec un employ\u00e9 touch\u00e9 et qui ont pris leur retraite avec une meilleure r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Comment l\u2019ACFO-ACAF aidera les membres touch\u00e9s<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">R\u00e9seau d\u2019\u00e9change de postes de l\u2019ACFO-ACAF<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Bien que nous ne nous attendions pas \u00e0 ce que la communaut\u00e9 CT soit touch\u00e9e de mani\u00e8re significative par le prochain exercice de r\u00e9duction des co\u00fbts, nous sommes pr\u00eats \u00e0 apporter notre soutien \u00e0 ceux qui en auraient besoin.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous mettrons bient\u00f4t \u00e0 votre disposition plusieurs ressources destin\u00e9es \u00e0 vous \u00e9quiper des outils et des renseignements n\u00e9cessaires pour affronter avec confiance un \u00e9ventuel r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs, notamment le r\u00e9seau d\u2019\u00e9change de postes de l\u2019ACFO-ACAF, une ressource pr\u00e9cieuse pour les membres qui seraient int\u00e9ress\u00e9s par un \u00e9change de postes.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour ceux et celles qui ne connaissent pas le processus d\u2019\u00e9change de postes, sachez qu\u2019il permet \u00e0 un employ\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 avis\u00e9 de la suppression de son poste et qui n\u2019a pas re\u00e7u de GOER de rester dans la fonction publique en \u00e9changeant son poste avec celui d\u2019un employ\u00e9 ayant les m\u00eames qualifications et qui souhaite partir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les avantages de l\u2019\u00e9change de postes pour les employ\u00e9s non touch\u00e9s sont les suivants&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Un montant forfaitaire en esp\u00e8ces allant de 4 \u00e0 52\u00a0semaines de salaire (voir la Directive sur le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs).<\/li>\n\n\n\n<li>Les employ\u00e9s comptant de 16 \u00e0 29\u00a0ann\u00e9es de service ont droit au montant maximal.<\/li>\n\n\n\n<li>Une exon\u00e9ration de la r\u00e9duction de la pension si vous avez plus de 55&nbsp;ans et au moins 10&nbsp;ann\u00e9es de service.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il convient de noter que seuls les employ\u00e9s optants et exc\u00e9dentaires ayant choisi l&rsquo;option 6.4.1(a) sont admissibles \u00e0 un \u00e9change avec un employ\u00e9 non affect\u00e9. L&rsquo;approbation de la direction est requise (mais pas automatique) pour qu&rsquo;un \u00e9change ait lieu.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De plus amples renseignements sur ce programme vous seront communiqu\u00e9s dans les semaines \u00e0 venir. En attendant, si vous souhaitez ajouter votre nom \u00e0 notre liste d\u2019employ\u00e9s non touch\u00e9s int\u00e9ress\u00e9s par un \u00e9change de postes avec un employ\u00e9 optant ou touch\u00e9, veuillez contacter Ben Streatch en envoyant \u00e0 <a href=\"mailto:bstreatch@acfo-acaf.com\">bstreatch@acfo-acaf.com<\/a> un courriel fournissant les informations suivantes&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Votre nom complet<\/li>\n\n\n\n<li>Adresse \u00e9lectronique au travail<\/li>\n\n\n\n<li>Minist\u00e8re<\/li>\n\n\n\n<li>Classification et niveau CT<\/li>\n\n\n\n<li>Profil linguistique<\/li>\n\n\n\n<li>Habilitation de s\u00e9curit\u00e9<\/li>\n\n\n\n<li>Lieu de travail<\/li>\n\n\n\n<li>Date disponible pour l&rsquo;\u00e9change<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Ressources suppl\u00e9mentaires<\/h3>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous pouvez visiter <a href=\"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/reamenagement-des-effectifs\/\" data-type=\"page\" data-id=\"6083\">notre centre complet de r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs<\/a> dans la section Centre de soutien aux membres de notre site Web.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Nous sommes l\u00e0 pour vous aider<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous comprenons parfaitement que l\u2019incertitude entourant ce processus puisse \u00eatre source de stress et d\u2019anxi\u00e9t\u00e9 au cours des mois \u00e0 venir. Soyez assur\u00e9s que l\u2019ACFO-ACAF fera tout ce qu\u2019elle peut pour soutenir la communaut\u00e9 CT en informant ses membres de leurs droits \u00e0 chaque \u00e9tape, en leur offrant un r\u00e9seau d\u2019\u00e9change de postes, en les pr\u00e9parant pour l\u2019avenir et en \u00e9tant l\u00e0 pour r\u00e9pondre \u00e0 leurs questions.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous aurons beaucoup de documentation \u00e0 fournir au cours des prochaines semaines, mais en attendant, vous pouvez nous contacter aux coordonn\u00e9es figurant ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Si vous recevez un avis de statut d\u2019employ\u00e9 touch\u00e9 d\u2019IRCC en f\u00e9vrier ou si vous souhaitez vous joindre au r\u00e9seau d\u2019\u00e9change de postes en tant qu\u2019employ\u00e9 non touch\u00e9&nbsp;: <a href=\"mailto:bstreatch@acfo-acaf.com\">bstreatch@acfo-acaf.com<\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Demandes de renseignements g\u00e9n\u00e9raux&nbsp;: <a href=\"mailto:labourrelations@acfo-acaf.com\">labourrelations@acfo-acaf.com<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Avant de contacter l\u2019\u00e9quipe des relations du travail pour des questions d\u2019ordre g\u00e9n\u00e9ral sur le r\u00e9am\u00e9nagement des effectifs, nous vous prions de bien vouloir consulter d\u2019abord les documents mentionn\u00e9s sous la rubrique \u00ab&nbsp;Ressources suppl\u00e9mentaires&nbsp;\u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le 8 novembre 2024, nous avons avis\u00e9 la communaut\u00e9 CT que l\u2019employeur avait d\u00e9voil\u00e9 son intention de lancer un exercice [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":5283,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[38,56],"tags":[],"class_list":["post-6080","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-mise-jour","category-reamenagement-des-effectifs","group-ct-eav-fr","group-ct-fin-fr","group-ct-iau-fr","group-nav-canada-fl-fr"],"acf":{"categories":[38,56],"groups":[30,32,34,36],"canBeFeatured":false},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6080","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6080"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/6080\/revisions"}],"acf:term":[{"embeddable":true,"taxonomy":"group","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group\/36"},{"embeddable":true,"taxonomy":"group","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group\/34"},{"embeddable":true,"taxonomy":"group","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group\/32"},{"embeddable":true,"taxonomy":"group","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group\/30"},{"embeddable":true,"taxonomy":"category","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories\/56"},{"embeddable":true,"taxonomy":"category","href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories\/38"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5283"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6080"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=6080"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acfo-acaf.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=6080"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}